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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
examen des offres commission des comptes de la nation classement préférentiel des marques CFR : cost and freight... named port of destination administration des prix recul des ventes ratio d'évaluation des adresses OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse assainissement des stocks magasin d'exposition des produits du catalogue
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