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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsware mit zeitlich begrenztem Rückgaberecht' en Allemand
marchandise achetée sous condition résolutoire (loc. f.)
Définition(s)
Marchandise achetée ferme mais que le fournisseur s'oblige à reprendre en tout ou en partie si elle est invendue à l'expiration d'un délai déterminé.
V. Vente à condition.
V. Vente à condition.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
clause résolutoire vente sous marque marchandise consignée option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel conditionnement maintenance conditionnelle livraison sous palan marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes sous-développement OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations
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