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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.