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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de visite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit compensatoire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.