A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
déclaration douanière loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
régime douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit européen loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
timbre de dimension loc. m.
crédit de droits loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
facture douanière loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
papier timbré loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.