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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.