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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit mou loc. m.