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droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.