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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit compensatoire loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit exclusif loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la distribution loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.