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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.