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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
déstockeur SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements coefficient de rotation des stocks tarif douanier ou des douanes marché d'études ou de prestations intellectuelles SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières garantie des investissements à l'étranger réceptivité des consommateurs vente rendu ex ship... (port de destination convenu) affichage des prix
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