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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
harmonisation d'une gamme d'articles corps du texte d'une annonce assurer le suivi d'une affaire groupement de communes quasi-espèces rémunération AMAP : Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne cycle d'exploitation d'une entreprise reconnaissance des marchandises optimisation tarifaire
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