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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle