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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.