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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause abusive clause commerciale clause de sauvegarde clause pénale clause de non-rétablissement clause de pénétration clause dite de négligence clause de premier refus

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