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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
régime des emballages inscription des hypothèques charges de personnel rémunération des vendeurs sélection des supports, des médias AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments coordination des achats études commerciales méthodes d'observation service de l'environnement et de la protection des consommateurs
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