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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits d'auteur loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
semaine commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
commercialité n. f.
droit de la distribution loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
planification commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
direction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
attaché commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
coopération commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits dérivés loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
balance commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
carte commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
saturation commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de poursuite loc. m.
société commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
paracommercialisme n. m.
percée commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
propagande commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
barattage commercial n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
publicité commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
gestion commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
information commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
centre commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de souscription loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
entreprise commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propriété commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de place loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
recherche commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
technico-commercial n. m.
administration commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de circulation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
clause commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
commercialisation n. f.
droit de créance loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
risque commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directeur commercial loc. m.