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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle