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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit à l'image loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.