A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.