Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CEPME : Crédit d'Equipement des PME CF (coût, fret... port de destination convenu) échelle paire d'attitudes rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) techniques marchandes amortissement des immobilisations corporelles CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs budget de promotion des ventes BOD : Bulletin officiel des douanes
Nouveaux mots