Nouveaux mots
certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Voir aussi
certification de signature certification des comptes Certification de conformité certificat de classification Certificat d'option de vente certificat international d'importation certificat d'utilité certification de produit certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité certificat nominatif
Nouveaux mots