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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rémanence des frais juge de l'exécution des décisions de justice étaler des paiements désaisonnalisation désintermédiation GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification protection et défense des consommateurs méthodes d'échantillonnage publicité clandestine coefficient de capitalisation des bénéfices
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