Nouveaux mots
vente à l'usine (loc. f.)
Définition(s)
Vente dans laquelle l'acheteur prend livraison de la marchandise chez son fournisseur.
Les dispositions principales sont :
a) le transfert des risques et des frais à l'acheteur a lieu au moment de la mise à disposition de la marchandise par le vendeur, celui-ci n'étant pas responsable du chargement de la marchandise sur le véhicule fourni par l'acheteur, sauf convention contraire ;
b) cependant, le vendeur pourvoit à ses frais, s'il y a lieu, à l'emballage nécessaire pour permettre à l'acheteur de prendre livraison de la marchandise ;
c) lorsqu'il s'agit de vente à l'exportation :
V. EXW (Incoterm).
Traductions
Voir aussi
location-vente vente hors taxes (vente HT) rapport profit-sur-ventes vente toutes taxes comprises (vente TTC) vente additionnelle vente à condition ou sous condition vente contre remboursement promotion des ventes auprès de la force de vente vente jumelée ou liée matériel de promotion sur le lieu de vente (PLV)
Nouveaux mots