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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
coopération commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
parasitisme commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
barattage commercial n. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
communication commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit civil loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
accord commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
international commercial terms angl.
droit de rachat loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit européen loc. m.
commercialisation n. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
agent commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
études commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
clause commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
nom commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de mouillage loc. m.
directeur commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
technico-commercial n. m.
tactique commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialisable adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
risque commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
radio commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de réponse loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de priorité loc. m.
contrôle commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
gestion commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
propriété commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
planification commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
droit de créance loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
balance commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
budget commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
conseiller commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
propagande commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
société commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
information commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.