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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
paracommercialisme n. m.
carte commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits annexes loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de réponse loc. m.
commercialisable adj.
droit de rachat loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
appareil commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
rendement commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
international commercial terms angl.
schéma de développement commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
risque commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit privé loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
planification commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
convention commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
abus de droit loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
administration commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fonds commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'affichage loc. m.
couverture commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
juridiction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
enseignement commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
percée commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
information commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
propagande commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
nom commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
commercialité n. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
centre commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
gestion commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
commercialisation n. f.
droit de dénonciation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
stratégie commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
réseau de commercialisation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
sciences commerciales loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
attaché commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propriété commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
clause commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
arbitrage commercial international loc. m.
droiture (en) loc. adv.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
société commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.