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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
arbitrage commercial international loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits spécifiques loc. m.
risque commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
balance commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit commercialisable loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
direction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
schéma de développement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
carte commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
technico-commercial n. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercialisation n. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
objectif commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
réseau de commercialisation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
information commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
semaine commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
commercialité n. f.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit au bail loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
barattage commercial n. m.
administration commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
international commercial terms angl.
recherche commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
rendement commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
propriété commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
budget commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
commercialisable adj.
unité commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
clause commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
politique commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
études commerciales loc. f. p.
attaché commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
couverture commerciale loc. f.