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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.