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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle