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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle