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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle