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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de visite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.