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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.