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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.