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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.