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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
acte anormal de gestion loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
contreseing n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
soldes privés loc. m.
vente par souscription loc. f.
sous-développement n. m.
facteur de production loc. m.
compensation privée loc. f.
entrepôt sous douane loc. m.
copie privée loc. f.
sous-traitant n. m.
facteur d'attention loc. m.
entreprise privée loc. f.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
contracter v. tr.
sous-locataire n. m. / n. f.
enquête par souscription loc. f.
acte exécutoire loc. m.
sous-commandier n. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
contrefacteur n. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
acte de vente loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
droit de souscription loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
secteur privé loc. m.
acte authentique loc. m.
sous-consommation n. f.
caractère saisonnier loc. m.
sous-marque n. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
facteur n. m.
rédacteur-concepteur n. m.
pacte n. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
caractéristique adj. / n. f.
sous garantie loc. adj.
sous-traitance n. f.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-louer v. tr.
sous-production n. f.
nuage privé loc. m.
acte de commerce loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
acte de notoriété loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
actif sous-jacent loc. m.
sous-rayon n. m.
abus de blanc-seing loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
sous-agent n. m.
effets privés loc. m.
sous-traiter v. tr.
sous-commande n. f.
sous-produit n. m.
sous seing privé loc. adj.
retour sous douane loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
caractère statistique loc. m.
livraison sous palan loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
sous douane loc. adv.
droit privé loc. m.
administrations privées loc. f. p.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-activité n. f.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
vente sous marque loc. f.
caractère n. m.