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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de reproduction loc. m.
offre autopayante loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.