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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'entrée loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.