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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.