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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit européen loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.