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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits dérivés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droit de place loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de souscription loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.