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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.