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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
box (p. boxes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de douane loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit européen loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
offre autopayante loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.