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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droiture (en) loc. adv.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.