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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
centre commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
budget commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
semaine commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialiser v. tr.
droit civil loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
planification commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
appareil commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
couverture commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
attaché commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
études commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
facteur de commercialisation loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de souscription loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
information commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
entreprise commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
recherche commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendement commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
commercialité n. f.
contrôle commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
propagande commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
international commercial terms angl.
droit litigieux loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agent commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
accord commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de dénonciation loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
propriété commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
balance commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
politique de communication commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
produit commercialisable loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
télévision commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle