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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.