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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.