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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause résolutoire
clause d'agrément
clause de pénétration
clause de non-concurrence
clause pari passu
commission des clauses abusives
clause du client le plus favorisé
clause compromissoire
clause de non-rétablissement
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