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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.