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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TEI : tableau des échanges interindustriels report en arrière des déficits fiscaux échelle de puissance des supports publicitaires marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes coefficient de capitalisation des bénéfices gel des crédits désapprovisionnement boite à commandes désassortiment formation des prix
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