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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.