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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.