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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.