A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
produit de consommation durable loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
surconsommation n. f.
consommation responsable loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonction de consommation loc. f.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
prix à la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
consommation publique loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
autoconsommation n. f.
droits d'affichage loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
mise à la consommation loc. f.
droit de place loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
consommation induite loc. f.
droit de timbre loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
société de consommation loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
sous-consommation n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droits de douane loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de réponse loc. m.
consommation moyenne loc. f.