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droit européen

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.