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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.