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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
administration commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit européen loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
interaction commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
publicité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
preuve commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
saturation commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialité n. f.
commercialiser v. tr.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
propriété commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
paracommercialisme n. m.
droits annexes loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
semaine commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
international commercial terms angl.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rendement commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
propagande commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
percée commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
gestion commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
livré droits acquittés loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
recherche commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialisable adj.
radio commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
barattage commercial n. m.
droit exclusif loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
risque commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
planification commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
convention commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'option loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
tactique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
fonction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.