A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle