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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
référencement payant loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle