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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission des comptes de la nation consommation intermédiaire ou des entreprises indice des prix de détail rémanence des frais répartition des lecteurs d'un support CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics reconnaissance des marchandises pyramide des besoins coefficient de capitalisation des bénéfices décroissance des coûts
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