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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'équipement loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'épargne loc. m.
taux actuariel loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
capitaux flottants loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de circulation loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de couverture d'un panel loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de retour loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de duplication loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits d'auteur loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux plancher loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux d'observation loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
capitaux propres loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de service loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
droits spécifiques loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
crédit à taux révisable loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de possession d'un article loc. m.
faux fond n. m.
vente aux enchères loc. f.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de rentabilité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'expansion loc. m.
taux de distribution loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux bonifié loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
terminal, terminaux n. m.
faux n. m.
taux d'usure loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
mandataire aux Halles loc. m.
taux n. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'exclusivité loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de croissance loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
marché aux puces loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'échange loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
frais généraux loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux plafond loc. m.
taux de change flottant loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
capitaux n. m. p.
faux fret loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
droits d'affichage loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
bail (p. : baux) n. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
marché des capitaux loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle