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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit du marketing loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit européen loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la consommation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.