Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications prix de soldes carnet de commandes Plateforme de gestion des données BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales CF (coût, fret... port de destination convenu) modes de diffusion d'une publication commission de la sécurité des consommateurs CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement
Nouveaux mots