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Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution méthodes de valorisation des stocks vente rendu ex ship... (port de destination convenu) rémunération des vendeurs BOD : Bulletin officiel des douanes échantillonnage par la méthode des itinéraires indépendance des exercices comptables origine des marchandises cahier des charges fonctionnel d'un produit BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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