A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
consommation finale des ménages loc. f.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit de tirage loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droits de douane loc. m.
mise à la consommation loc. f.
historique des consommations loc. m.
sous-consommation n. f.
droit de réponse loc. m.
consommation publique loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
fonction de consommation loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
société de consommation loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de prélèvement loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché de gros de consommation loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
consommation induite loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
abus de droit loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
surconsommation n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
consommation potentielle loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
unité de consommation loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
bien de grande consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
autoconsommation n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.