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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle