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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'échantillonnage FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés écoute des réseaux sociaux désapprovisionnement analyse des ventes vérité des prix CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination indice des prix des produits et services divers marchand des quatre-saisons
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